Lors de la publication de sa nouvelle documentation BOFiP, le 12 septembre 2012, l’Administration avait omis de reprendre, concernant la récupération de la TVA sur les véhicules, plusieurs réponses antérieures.
Elle a donc sa base documentaire le 9 septembre 2013.
Reste donc récupérable la TVA afférente :
– aux véhicules utilitaires, y compris lorsqu’ils sont équipés d’une cabine approfondie comprenant une banquette.
– aux véhicules « dérivés VP » qui ne comportent que deux places et sont commercialisés sous les appellations » société », « affaire » ou « entreprises ».
– aux 4×4 pick-up ne comportant que deux siège ou une banquette avant, y compris lorsque le véhicule est équipé de strapontins destinés à faire l’objet d’un usage occasionnel.
– aux quads n’étant pas conçus pour les transports de personne ayant des caractéristiques techniques les destinant à un usage agricole ou forestier.
Précisons que le fait qu’un véhicule de type « quad » ne réunisse pas l’ensemble de ces caractéristiques ne signifie pas nécessairement qu’il soit conçu pour le transport de personnes ou à usage mixte. En effet, il convient, pour apprécier si un véhicule est ou non conçu pour le transport de personnes ou à usage mixte, de procéder à un examen, au cas par cas, de l’ensemble de ses caractéristiques intrinsèques. Aussi, la seul circonstance que la vitesse de l’engin en question ne soit pas, par construction, limité à 40 kilomètres par heure, ne saurait, à elle seule, justifier l’exclusion de la récupération TVA.
